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Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140408
Sujets : Droit civil | Droit civil – Biens | Droit civil – Propriété | Droit civil – Servitudes | Droit civil – Hypothèques | Droit civil – Gage | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil - Legs | Droit romain - Influence | Codes
Auteur : Cocceji, Samuel von (1679-1755)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : [s.n. (s.l.)]
Date : 1755
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 52.741-2,1
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	1	Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second
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Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140425
Sujets : Droit civil | Droit civil – Biens | Droit civil – Propriété | Droit civil – Servitudes | Droit civil – Hypothèques | Droit civil – Gage | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil - Legs | Droit romain - Influence | Codes
Auteur : Cocceji, Samuel von (1679-1755)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : [s.n. (s.l.)]
Date : 1755
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 52.741-2,2
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	2	Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second, seconde partie
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Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140661
Sujets : Droit coutumier | Droit féodal – Fiefs | Droit féodal – Cens | Droit civil – Personnes | Droit civil – Propriété | Droit civil – Servitudes | Droit civil – Communauté de biens | Droit civil – Douaire | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Droit coutumier – Retrait lignager | Droit civil – Rente | Droit civil – Prescription | Droit civil – Obligations | Droit civil – Possession | Droit civil – Saisie | France | Orléans (France)
Auteur : Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : J. Debure (Paris)
Date : 1772
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.031-4, éd. 1772
Description : Eloge de Robert-Joseph Pothier, table des matières, index.
Description : Extrait du privilège daté du 23 décembre 1770
Description : Sig. [ ]2, a-d4, e2, A-Vvvvv4
Description : Bandeaux, culs-de-lampes, lettrines
Description : Gouron et Terrin, Bibliographie des coutumes de France, n°1545
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : fra

	3	Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, et des introductions particulieres à la tête de chaque titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le titre, sont exposés et développés. Le texte est accompagné de notes. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707669
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil – Propriété | Droit civil – Biens | Droit civil – Usufruit | Droit civil – Servitudes
Auteur : Toullier, Charles-Bonaventure-Marie (1752-1835)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : B. Warée (Paris)
Date : 1811
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 53.683-3
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	4	Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code civil à l’académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome troisième
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...

	5	Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome troisième. Contenant la discussion des titres ; De la puissance paternelle ; De la minorité, de la tutele, et de l'émancipation ; De la majorité, de l'interdiction, et du conseil judiciaire ; De la distinction des biens ; De la propriété ; De l'usufruit, de l'usage, et de l'habitation ; Et des servitudes ou services fonciers
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